![Voisins Voisins](medias/org-219/shared/5e3c461b5fd7e-voisins------wild-orchid-5c139240e0062-5e3c38d678f45.jpg)
Cadastre, bornage, limites de propriété et revendication
Auteur : FAGUER Marie
Publié le :
06/02/2020
06
février
févr.
02
2020
Source : www.eurojuris.frLa connaissance juridique paraît aujourd’hui facilitée par les moyens de communication et la diffusion d’informations facilement accessible. Néanmoins, chacun trouvera finalement l’explication qui l’arrange et, au même titre qu’en ce qui concerne les sites florissant en matière médicale, il convient de se méfier des positions des uns et des autr... Lire la suite
Historique
-
Troubles anormaux de voisinage et exploitation agricole
Publié le : 06/07/2021 06 juillet juil. 07 2021Particuliers / Patrimoine / CopropriétéAussi vieux que la création du monde et de la vie sur terre, le trouble anorm...Source : www.eurojuris.fr
-
L’action oblique du copropriétaire en résiliation du bail d’un locataire pour non-respect du règlement de copropriété.
Publié le : 31/05/2021 31 mai mai 05 2021Particuliers / Patrimoine / CopropriétéSelon la juridiction suprême, un copropriétaire est recevable à exercer une a...Source : www.eurojuris.fr
-
Quelles sont les règles de distances des plantations ?
Publié le : 23/03/2021 23 mars mars 03 2021Particuliers / Patrimoine / CopropriétéSelon l’application stricte du code civil, il n'est permis d'avoir des arbres...Source : www.eurojuris.fr
-
Le Tour d’échelle, ou comment pénétrer chez son voisin pour effectuer des travaux chez soi ?
Publié le : 22/12/2020 22 décembre déc. 12 2020Particuliers / Patrimoine / CopropriétéOn entend régulièrement parler du droit ou de la servitude de tour d’échelle....Source : www.eurojuris.fr
-
Covid-19 : quelles mesures pour les copropriétés ?
Publié le : 26/03/2020 26 mars mars 03 2020Particuliers / Patrimoine / CopropriétéL’épidémie de COVID-19 et l’état d’urgence sanitaire a eu et aura de grandes...Source : www.eurojuris.fr
-
Cadastre, bornage, limites de propriété et revendication
Publié le : 06/02/2020 06 février févr. 02 2020Particuliers / Patrimoine / CopropriétéLa connaissance juridique paraît aujourd’hui facilitée par les moyens de comm...Source : www.eurojuris.fr